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La 7ème édition du carrefour des maires se déroulera à Besançon – Micropolis les 11 et 12 octobre 2018.
Le concours « Trophées des TP de l’investissement local » est renouvelé.
Vous trouverez ci-joint le dossier d’inscription aux Trophées. Les dossiers de candidature sont à retourner au plus tard le 14 juillet 2018.TROPHEES Dossier candidature 2018
TROPHEES 2018 Notice

INFOS JURIDIQUES

Loi de Finances 2018
Les principales dispositions concernant le bloc communal sont décrites dans la note de l’AMF ci-dessous : loi finances 2018 note AMF

Présentation du décret et circulaire relatifs au PACS
Un cahier du réseau sur le PACS est disponible auprès du secrétariat de l’AMD. Voici un lien pour le site de l’AMF pour donner accès aux documents utiles pour les PACS, transférés aux communes à compter du 1er novembre 2017: www.amf.asso.fr

Les nouvelles modalités d’instruction de la CNI
La nouvelle procédure d'établissement des cartes nationales d'identité (CNI) vise à concentrer l'instruction des demandes dans les seules mairies déjà équipées et habilitées à instruire les passeports biométriques

Toutes les infos juridiques

Actualités

Présentation du décret et circulaire relatifs au PACS

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Carrefour régional des Maires à Besançon – Micropolis

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