Cette année marquera le 10ème anniversaire du carrefour, RV devenu incontournable pour les collectivités locales franc-comtoises, les partenaires et les entreprises.
Lors de son assemblée générale du 2 juillet dernier à Baume les Dames, l’AMD a fêté ses 100 ans. Les élus présents ont posé pour immortaliser ce moment.
Cette formation est programmée les 19 – 20 et 21 septembre prochains, et se déroulera à Montenois, Quingey et Villers le Lac. Elle sera animée par Rémy Clouet.
Le Petit Gibus est un magazine destiné aux élèves de CM1 CM2. Chaque commune peut souscrire un abonnement. ci-dessous le bulletin d’adhésion pour 2022/2023.
L’AMF vous propose des vidéos explicatives rappelant les grandes lignes de la réforme supprimant la taxe d’habitation sur les résidences principales et les conséquences notamment sur l’état 1259 (nouveau taux du foncier bâti communal suite au transfert du taux départemental qui lui disparaît).
https://www.amf.asso.fr/documents–la-reforme-la-taxe-dhabitation-ses-consequences/40455
Par ailleurs, les états 1259 de fiscalité sont des documents importants qui déterminent les produits fiscaux nécessaires à l’équilibre budgétaire. Les réformes fiscales actuelles ont largement modifié la « maquette » de ces documents fiscaux. C’est pourquoi l’AMF a également réalisé une vidéo expliquant leur contenu.
Deux vidéos sont disponibles, l’une pour les communes : https://www.amf.asso.fr/documents-comment-lire-les-etats-1259-fiscalite-communes-en-2021-/40685
et l’autre pour les intercommunalités :
https://www.amf.asso.fr/documents-comment-lire-les-etats-1259-fiscalite-intercommunalites-en-2021-/40683
L’Association des Maires de France, le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Fédération Nationale des Centres de Gestions ont publié en avril 2021 un guide sur la politique RH des collectivités territoriales afin d’aider les maires dans leur rôle d’employeur territorial.
Téléchargement des liens :
Le guide du maire employeur territorial, définir la stratégie et piloter les politiques RH de sa collectivité
Carnet de bord du maire employeur territorial
Guide de la mise en œuvre des lignes directrices de gestion : la nouvelle responsabilité des employeurs publics
Webinaire MNT/CDG 25 sur la réforme de la protection sociale complémentaire des agents les 11 et 17 juin 2021
Les essentiels sur le maire et le président d’EPCI employeurs
Module d’informations interactif accessible destiné aux maires et aux présidents d’EPCI pour les accompagner dans leur rôle d’employeur territorial
Tout ces documents proviennent du site de l’Association des Maires de France
La loi du 3 février 1992, modifiée par la loi du 7 décembre 2012, donne le droit à tous les élus indemnisés de souscrire à un régime de retraite par rente. Cliquez sur le lien suivant : http://www.retraite-elus.fonpel.com/
L’AMD a signé le 3 octobre 2018 une convention avec le Tribunal Administratif de Besançon, la Cour d’Appel de Nancy et le Barreau de Besançon, une convention pour favoriser le recours de la médiation dans le règlement des litiges administratifs.
Vous avez accès au contenu de cette convention en cliquant sur le lien ci-après :
La 4ème édition se déroulera le 9 novembre 2022 à Baume les Dames au centre d’affaires et de rencontres du Doubs Baumois.