Notre prochaine formation aura pour thème : les relations entre l’intercommunalité et ses communes membres. Elle se déroulera en septembre prochain en “présentiel” : 3 dates et 3 lieux au choix ( à Colombier Fontaine le 13/09 – à Montferrand le Château le 14/09 et à La Longeville le 15/09).

Programme de la formation : http://amd25.fr/wp-content/uploads/2021/07/programme-relations-interco-et-communes-membres.pdf

Nous vous donnons RV les 23 et 24 septembre prochains à Besançon – Micropolis pour le carrefour des collectivités locales, organisé en partenariat avec la FRTP, Micropolis et les quatre associations de maires franc-comtoises.

Le Petit Gibus est un magazine destiné aux élèves de CM1 CM2. Chaque commune peut souscrire un abonnement http://amd25.fr/wp-content/uploads/2021/06/bulletin-AD-25-2021-2022-2.pdf

L’AMF vous propose des vidéos explicatives rappelant les grandes lignes de la réforme supprimant la taxe d’habitation sur les résidences principales et les conséquences notamment sur l’état 1259 (nouveau taux du foncier bâti communal suite au transfert du taux départemental qui lui disparaît).
https://www.amf.asso.fr/documents–la-reforme-la-taxe-dhabitation-ses-consequences/40455

Par ailleurs, les états 1259 de fiscalité sont des documents importants qui déterminent les produits fiscaux nécessaires à l’équilibre budgétaire. Les réformes fiscales actuelles ont largement modifié la « maquette » de ces documents fiscaux. C’est pourquoi l’AMF a également réalisé une vidéo expliquant leur contenu.

Deux vidéos sont disponibles, l’une pour les communes : https://www.amf.asso.fr/documents-comment-lire-les-etats-1259-fiscalite-communes-en-2021-/40685

et l’autre pour les intercommunalités :
https://www.amf.asso.fr/documents-comment-lire-les-etats-1259-fiscalite-intercommunalites-en-2021-/40683

En 2021, l’association qui a pour objectif de récolter des fonds contre le cancer, la Ronde de l’Espoir fêtera ses 30 ans. Elle aura lieu le 3, 4 et 5 septembre 2021 et passera dans différentes communes du département.

Consulter le Dossier de presse

L’Association des Maires de France, le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Fédération Nationale des Centres de Gestions ont publié en avril 2021 un guide sur la politique RH des collectivités territoriales afin d’aider les maires dans leur rôle d’employeur territorial.

Téléchargement des liens :

Le guide du maire employeur territorial, définir la stratégie et piloter les politiques RH de sa collectivité

Carnet de bord du maire employeur territorial

Guide de la mise en œuvre des lignes directrices de gestion : la nouvelle responsabilité des employeurs publics

Webinaire MNT/CDG 25 sur la réforme de la protection sociale complémentaire des agents les 11 et 17 juin 2021

Les essentiels sur le maire et le président d’EPCI employeurs

Module d’informations interactif accessible destiné aux maires et aux présidents d’EPCI pour les accompagner dans leur rôle d’employeur territorial

Tout ces documents proviennent du site de l’Association des Maires de France

Un revenu assuré pour l’avenir !

La loi du 3 février 1992, modifiée par la loi du 7 décembre 2012, donne le droit à tous les élus indemnisés de souscrire à un régime de retraite par rente. Cliquez sur le lien suivant : http://www.retraite-elus.fonpel.com/

L’AMD a signé le 3 octobre 2018 une convention avec le Tribunal Administratif de Besançon, la Cour d’Appel de Nancy et le Barreau de Besançon, une convention pour favoriser le recours de la médiation dans le règlement des litiges administratifs.

Vous avez accès au contenu de cette convention en cliquant sur le lien ci-après :

convention AMD TA CA oct 2018